Marie-Hélène Pavon


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Marie-Hélène Pavon, épouse Cabannes
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Marie-Hélène Pavon, épouse Cabannes
juge des enfants au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: PAVON (Marie-Hélène)
juge des enfants (Basse-Terre)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Pavon (Marie-Hélène)
juge des enfants (Basse-Terre)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: PAVON (Marie-Hélène)
juge des enfants (Basse-Terre)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Marie-Hélène Pavon, épouse Cabannes
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Marie-Hélène Pavon
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juge placée auprès du premier président
Remplace:
M. Denard
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Marie-Hélène Pavon
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juges
Remplace:
Mme Acquaviva
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Marie-Hélène Pavon
auditeur de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Ilbert
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.